Skip to content
OpenCongress est en version beta. Vos retours nous sont précieux !Donner mon avis

Questions au gouvernement

68908 questions
Questions au gouvernement

68908 questions

Question au gouvernementAssemblée

police — RÉFORME DE LA POLICE JUDICIAIRE

Roger VicotRoger VicotSOC
→ Ministère auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territorialesRépondue
Question au gouvernementAssemblée

industrie — Novasco

Belkhir BelhaddadBelkhir BelhaddadSOC
→ Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'industrieRépondue
Question au gouvernementAssemblée

impôts et taxes — Taxe sur les petits coli

Louise MorelLouise MorelDem
→ Ministère de l'action et des comptes publicsRépondue
Question au gouvernementAssemblée

politique extérieure — Guerre au Proche-Orient

Elsa FaucillonElsa FaucillonGDR
→ Ministère de l’Europe et des affaires étrangèresRépondue
Question au gouvernementAssemblée

retraites : régime général — Réforme des retraites

Sophie Taillé-PolianSophie Taillé-PolianEcoS
→ Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l’emploiRépondue
Question au gouvernementAssemblée

enfants — Réforme des microcrèches

Emeric SalmonEmeric SalmonRN
→ Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des famillesRépondue
Question au gouvernementAssemblée

laïcité — Port du voile dans le sport

Jérôme NuryJérôme NuryDR
→ Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associativeRépondue
Question au gouvernementAssemblée

défense — Financement de l’industrie de la défense

Christophe PlassardChristophe PlassardHOR
→ Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numériqueRépondue
Question au gouvernementAssemblée

logement : aides et prêts — Rénovation thermique des logements

Julie LaernoesJulie LaernoesEcoS
→ Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numériqueRépondue
Question au gouvernementAssemblée

politique extérieure — Conflit au Liban

Arnaud Le GallArnaud Le GallLFI-NFP
→ Ministère de l’Europe et des affaires étrangèresRépondue
Question au gouvernementAssemblée

produits dangereux — Qualité de l’eau et pesticides

Jean-Claude RauxJean-Claude RauxEcoS
→ Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêtRépondue
Question au gouvernementAssemblée

industrie — Désindustrialisation de la France

Laurence Robert-DehaultLaurence Robert-DehaultRN
→ Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économRépondue
Question au gouvernementAssemblée

environnement — Parc éolien au large du Cap Corse

José GonzalezJosé GonzalezRN
→ Ministère délégué, porte-parole du Gouvernement auprès du Premier ministre, et ministère délégué, chargé de l'énergie auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle,Répondue
Question au gouvernementAssemblée

santé — Maladies liées à l'alimentation

Sandrine RousseauSandrine RousseauEcoS
→ Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soinsRépondue
Question au gouvernementAssemblée

agriculture — Difficultés de la filière noix

Christophe ProençaChristophe ProençaSOC
→ Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêtRépondue
Question au gouvernementAssemblée

finances publiques — Fraude CumCum

Charles de CoursonCharles de CoursonLIOT
→ Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergieRépondue
Question au gouvernementAssemblée

commerce extérieur — Approvisionnement en terres rares

Philippe BoloPhilippe BoloDem
→ Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'industrieRépondue
Question au gouvernementAssemblée

climat — Plan d’adaptation au changement climatique

Nicolas BonnetNicolas BonnetEcoS
→ Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêcheRépondue
Question au gouvernementAssemblée

ruralité — Fermetures de classes dans les zones rurales

Loïc KervranLoïc KervranHOR
→ Ministère des sports et des jeux Olympiques et ParalympiquesRépondue
Question au gouvernementAssemblée

entreprises — Soutien aux entreprises

Alexandre LoubetAlexandre LoubetRN
→ Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achatRépondue
Question au gouvernementAssemblée

enfants — Poupées vendues par Shein et pédocriminalité

Arnaud BonnetArnaud BonnetEcoS
→ Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numériqueRépondue
Question au gouvernementAssemblée

politique économique — Politique économique

Laurent LharditLaurent LharditSOC
→ Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numériqueRépondue
Question au gouvernementAssemblée

finances publiques — Maîtrise de la dépense publique

Charles SitzenstuhlCharles SitzenstuhlEPR
→ Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publicsRépondue
Question au gouvernementAssemblée

femmes — Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes

Virginie Duby-MullerVirginie Duby-MullerDR
→ Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminationsRépondue
Question au gouvernementAssemblée

outre-mer — Budget des outre-mer

Christian BaptisteChristian BaptisteSOC
→ Ministère auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publicsRépondue
Question au gouvernementAssemblée

None — Contamination alimentaire dans l’Aisne

Stéphane RambaudStéphane RambaudRN
→ Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des famillesRépondue
Question au gouvernementAssemblée

emploi et activité — Réseau Envie

Tristan LahaisTristan LahaisEcoS
→ Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêcheRépondue
Question au gouvernementAssemblée

assurance maladie maternité — Dysfonctionnements du logiciel Arpège

Pierre HenrietPierre HenrietHOR
→ Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soinsRépondue
Question au gouvernementAssemblée

sécurité des biens et des personnes — Définition du consentement

Véronique RiottonVéronique RiottonEPR
→ Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminationsRépondue
Question au gouvernementAssemblée

agriculture — Abattage administratif total de troupeaux

Manon MeunierManon MeunierLFI-NFP
→ Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireRépondue
Question au gouvernementAssemblée

environnement — Conférence des Nations Unies sur les océans

Jean-Louis RoumégasJean-Louis RoumégasEcoS
→ Ministère délégué auprès du Premier ministre, porte-parole du GouvernementRépondue
Question au gouvernementAssemblée

laïcité — Interruption d’un cours à l’université Lyon 2

Thierry PerezThierry PerezRN
→ Ministère auprès de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la rechercheRépondue
Question au gouvernementAssemblée

politique extérieure — Situation en Iran

Pascale GotPascale GotSOC
→ Ministère de l’Europe et des affaires étrangèresRépondue
Question au gouvernementAssemblée

impôts et taxes — Politique fiscale

Elsa FaucillonElsa FaucillonGDR
→ Ministère de l'action et des comptes publicsRépondue
Question au gouvernementAssemblée

agriculture — Agriculture biologique

Paul MolacPaul MolacLIOT
→ Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaireRépondue
Question au gouvernementAssemblée

retraites : généralités — Réforme des retraites

Joël AviragnetJoël AviragnetSOC
→ Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l’emploiRépondue
Question au gouvernementAssemblée

énergie et carburants — Conséquences de la hausse du prix du carburant sur les PME

Thierry BenoitThierry BenoitHOR
→ Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numériqueRépondue
Question au gouvernementAssemblée

pouvoir d'achat — Épargne salariale

Stéphane ViryStéphane ViryLIOT
→ Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achatRépondue