Commission des affaires culturelles et de l'éducation · Assemblée nationaleCommission · 5 mai 2025
Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur : ; La proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur (n° 1357) (M. Pierre Henriet et Mme Constance Le Grip, rapporteurs) ; ; La proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap (n° 1360) (Mme Julie Delpech, rapporteure).
Commission
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date
5 mai 2025 · 14:50
Lieu
Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
Probablement tenue
Déduit de la date. Aucune source ne confirme que cette réunion s'est tenue.
Chambre
Assemblée nationale
Date
5 mai 2025 · 14:50
Type
Commission
Lieu
Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
Législature
17e