Mission d’évaluation de la loi n° 2022-296 du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France · Assemblée nationaleCommission · 23 juil. 2025
- ministère de l’Éducation nationale – Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO) – Mme Caroline Pascal, directrice générale et M. Jean Hubac, chef du service de l’accompagnement des politiques éducatives, adjoint au directeur général ; - ministère de l’Enseignement supérieur – Direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle (DGESIP) – M. Patrick Courilleau, adjoint à la cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante et M. Charles Duportail, sous-directeur en charge de la vie étudiante.
Commission
Mission d’évaluation de la loi n° 2022-296 du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France
Date
23 juil. 2025 · 15:15
Lieu
Visioconférence sans salle
Probablement tenue
Déduit de la date. Aucune source ne confirme que cette réunion s'est tenue.
Chambre
Assemblée nationale
Date
23 juil. 2025 · 15:15
Type
Commission
Lieu
Visioconférence sans salle
Commission
Mission d’évaluation de la loi n° 2022-296 du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en FranceLégislature
17e