Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire · Assemblée nationaleCommission · 3 févr. 2026
- communication des rapporteurs sur l’application des lois, dans la perspective de la séance de contrôle du mardi 10 février 2026 : . Mme Olga Givernet et M. Nicolas Bonnet (Transports) ; . M. Gérard Leseul et M. Vincent Thiébaut (Énergie, climat, mines) ; . M. Hubert Ott et Mme Muriel Lepvraud (Milieux naturels et biodiversité) ; . Mme Véronique Riotton et Mme Manon Bouquin (Économie circulaire).
Commission
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date
3 févr. 2026 · 16:30
Lieu
Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
Probablement tenue
Déduit de la date. Aucune source ne confirme que cette réunion s'est tenue.
Chambre
Assemblée nationale
Date
3 févr. 2026 · 16:30
Type
Commission
Lieu
Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
Législature
17e