SénatSéance publique · 10 juin 2025
Discussion ; Discussion ; Discussion
Date
10 juin 2025 · 09:00
Lieu
Sénat
Textes examinés
3
Probablement tenue
Déduit de la date. Aucune source ne confirme que cette réunion s'est tenue.
Chambre
Sénat
Date
10 juin 2025 · 09:00
Type
Séance publique
Lieu
Sénat
Législature
17e
Textes examinés(3)
2129
pplRéduire l’impact environnemental de l’industrie textile
456
pplProposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
493
pplProposition de loi visant à renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation afin d'adapter les normes aux territoires