Skip to content
OpenCongress est en version beta. Vos retours nous sont précieux !Donner mon avis
Commission des affaires culturelles et de l'éducation · Assemblée nationaleCommission · 25 févr. 2026

Examen de la proposition de loi visant à renforcer l’enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté (n° 2385) (M. Christophe Blanchet, rapporteur) ; ; Désignation de rapporteurs : ; Sur le projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (n° 2408) ; ; Sur la proposition de nomination du président du centre national de la recherche scientifique (CNRS) par le président de la République.

Commission
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date
25 févr. 2026 · 09:30
Lieu
Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
Textes examinés
3
Probablement tenue

Déduit de la date. Aucune source ne confirme que cette réunion s'est tenue.