Commission des affaires culturelles et de l'éducation · Assemblée nationaleCommission · 25 févr. 2026
Examen de la proposition de loi visant à renforcer l’enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté (n° 2385) (M. Christophe Blanchet, rapporteur) ; ; Désignation de rapporteurs : ; Sur le projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (n° 2408) ; ; Sur la proposition de nomination du président du centre national de la recherche scientifique (CNRS) par le président de la République.
Commission
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date
25 févr. 2026 · 09:30
Lieu
Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
Textes examinés
3
Probablement tenue
Déduit de la date. Aucune source ne confirme que cette réunion s'est tenue.
Chambre
Assemblée nationale
Date
25 févr. 2026 · 09:30
Type
Commission
Lieu
Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
Législature
17e
Textes examinés(3)
871
pjlProjet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés
2385
pplRenforcer l’enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté
2496
pplEncadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural