Calendrier

OpenCongress 🇫🇷Parlement français

Lundi

12 janvier 2026

20 événements

Résumé du jour

L'actualité parlementaire du jour : 15 scrutins, 3 textes ayant avancé.

L'actualité parlementaire du jour : 1 textes à l'ordre du jour, 5 réunions prévues.

Scrutins clés

n° 1332Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publicsREJETÉpour 8, contre 34, abstentions 6

n° 1332Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publicsADOPTÉpour 35, contre 9, abstentions 6

n° 1332Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publicsREJETÉpour 7, contre 38, abstentions 7

n° 1332Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publicsREJETÉpour 20, contre 26, abstentions 0

n° 1332Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publicsADOPTÉpour 33, contre 0, abstentions 20

n° 1332Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publicsADOPTÉpour 49, contre 4, abstentions 1

n° 1332Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publicsADOPTÉpour 49, contre 2, abstentions 3

n° 1332Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publicsREJETÉpour 7, contre 38, abstentions 3

Textes ayant avancé

n° 2322Promouvoir, au niveau de l’Union européenne, un renforcement de la lutte contre les structures portant atteinte aux valeurs européennes1ʳᵉ lecture n° 1853Garantir l'intégrité de l'information sur le changement climatique face à la désinformation climatique et aux ingérences étrangères1ʳᵉ lecture n° 1332Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics1ʳᵉ lecture

À l'ordre du jour

n° 1332Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

15 scrutins · 1 à l'ordre du jour · 5 réunions prévues

Résumé généré par IAVoir les 15 scrutins →

L'article 6 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics (première lecture).

ScrutinN°4959Assemblée

L'article 5 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics (première lecture).

ScrutinN°4958Assemblée

L'amendement n° 2 de M. Falcon et l'amendement identique suivant à l'article 2 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics (première lecture).

ScrutinN°4951Assemblée

L'article 3 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics (première lecture).

ScrutinN°4954Assemblée

L'amendement n° 44 (rect.) de M. Armand à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics (première lecture).

ScrutinN°4949Assemblée

L'amendement de suppression n° 8 de M. Piquemal et l'amendement identique suivant à l'article 4 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics (première lecture).

ScrutinN°4955Assemblée

10:00

Audition conjointe de M. Gilles Babinet, entrepreneur et essayiste,...

CommissionAssembléeMission d’information sur « création, diffusion...

11:00

Audition de représentants du Conseil de l’intelligence artificielle...

CommissionAssembléeMission d’information sur « création, diffusion...

14:00

Table ronde sur les effets de l’IA sur les capacités humaines – Mme...

CommissionAssembléeMission d’information sur « création, diffusion...

Audition de Mme Cécile Chevrier, M. François Dedieu, Mme Marion Des...

CommissionAssembléeMission d’évaluation des politiques de santé en...

16:00

Discussion de la proposition de résolution appelant à la préservati...

Assemblée nationale

PPL 1332

Séance publiqueAssemblée