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Mercredi

10 juin 2026

37 événements

Résumé du jour

Au programme aujourd'hui : 2 scrutins, 4 textes ayant avancé.

Au programme aujourd'hui : 2 textes à l'ordre du jour, 35 réunions prévues.

Scrutins clés

Textes ayant avancé

n° 1457Garantir la protection des travailleurs des métiers de la fleur coupée en réglementant les seuils de résidus de pesticides contenus dans les fleurs commercialisées en Europe1ʳᵉ lecturen° 2854La maîtrise des usages et impacts des produits phytopharmaceutiques1ʳᵉ lecturen° 2741La révision de la directive « Services de médias audiovisuels » et la défense de l’exception culturelle européenne1ʳᵉ lecturen° 2768Réviser la définition de l’œuvre européenne1ʳᵉ lecture

À l'ordre du jour

n° 522Proposition de loi relative au contrat d’édition, visant à favoriser les meilleures pratiques entre les acteurs des filières du livre et de l’œuvre musicale et portant simplification de l’exception au droit d’auteur pour les personnes en situation de handicapn° 1796Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

2 scrutins · 2 à l'ordre du jour · 35 réunions prévues

Résumé généré par IAVoir les 2 scrutins →

8:00

Entretien avec une délégation parlementaire du Conseil général d’An...

CommissionAssemblée
9:00

Discussion ; Discussion ; Discussion

Sénat

PPL 1758PPL 522PPL 1796
Séance publiqueSénat

Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d’infor...

CommissionAssembléeCommission de la défense nationale et des force...
Agir

Suite de l’ordre du jour de la veille.

CommissionAssembléeCommission des lois constitutionnelles, de la l...
Agir

Nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à proté...

PPL 2789PPL 2790
CommissionAssembléeCommission des finances, de l'économie générale...2 textes
Agir
10:00

Évaluation de la politique du logement social dans les Outre-mer : ...

CommissionAssemblée

Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi, adopté pa...

PJL 432
CommissionAssembléeCommission des affaires étrangères1 texte
Agir
11:00

Audition, ouverte à la presse, de M. Youssef Raggi, ministre des af...

CommissionAssembléeCommission des affaires étrangères
Agir

Audition de M. Léo Péria-Peigné, chercheur au Centre des études de ...

CommissionAssembléeMission d'information sur l'avenir de la cavalerie
Agir

Audition, ouverte à la presse, du général de division aérienne Emma...

CommissionAssembléeCommission de la défense nationale et des force...
Agir
14:00

Collectif Médecins Stop Violences – Dr. Izard et Dr. Fericelli, péd...

CommissionAssembléeMission d’information commune sur les suites à ...
Agir

Échanges avec des représentants d’associations israéliennes et pale...

CommissionAssemblée

Questions au Gouvernement ; Débat sur le thème : "Bilan de l'action...

Assemblée nationale

PPL 2077
Séance publiqueAssemblée

Audition ; - SNIA-IPR UNSA – M. Philippe Janvier, inspecteur d’acad...

CommissionAssembléeMission d’information sur l’instruction en famille
Agir
15:00

Audition de M. Bruno Lancestremère, directeur des Affaires immobili...

CommissionAssembléeCommission spéciale chargée de vérifier et d&#0...
Agir

Suite de l’examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi, a...

PPL 1100
CommissionAssembléeCommission des affaires sociales1 texte
Agir

Table ronde sur le thème de la santé.

CommissionAssembléemission d'information sur les éco-organismes et...
Agir

Collectif SMG44 – Mme Marion Luce; M. Patrick Lamour ; M. Adrien Ro...

CommissionAssembléeMission d’information commune sur les suites à ...
Agir
16:00

Audition d'Ecomaison.

CommissionAssembléemission d'information sur les éco-organismes et...
Agir

Audition de Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse...

PPL 220PPL 2710
CommissionAssembléeCommission des affaires culturelles et de l'édu...2 textes
Agir
17:00

Table ronde « éco-organismes de la filière rep bâtiment ».

CommissionAssembléemission d'information sur les éco-organismes et...
Agir

Commission d’évaluation des politiques publiques relative à l’exécu...

CommissionAssembléeCommission des finances, de l'économie générale...
Agir
18:00

- banque des Territoires : ; - m. Antoine Saintoyant, directeur gén...

CommissionAssembléeMission d’information sur l’avenir des commerce...
Agir

Table ronde « filière rep bâtiment ».

CommissionAssembléemission d'information sur les éco-organismes et...
Agir