Réunions

Audition de la Fondation droit animal, éthique et sciences sur le thème des propositions de la Fondation pour améliorer la condition animale.

Audition de l’éducateur et comportementaliste canin M. Lévi Zohar sur le thème des conditions de vie des animaux de compagnie, leur maltraitance, la lutte contre leur abandon et la nécessité de mettre en place un permis de détention.

Participation de Mme Natalia Pouzyreff, Présidente de la délégation française, et de Mme Michèle Tabarot au 1er séminaire du Conseil interparlementaire OTAN-Ukraine (UNIC) à Varsovie (Pologne) du 19 au 20 octobre 2026.

Participation de M. Julien Limongi à la visite conjointe de la sous-commission sur l’avenir de la sécurité et des capacités de défense (DSCFC) et de la commission sur la démocratie et la sécurité (CDS) de l’AP OTAN à Canberra et Sydney (Australie) du 12 au 16 octobre 2026

Audition du collectif Urgence NAC sur le thème de la fraude massive dans la cession de lapins sur la plate-forme leboncoin.fr.

Participation de M. Charles Sitzenstuhl au 109e séminaire Rose-Roth de l’AP OTAN à Chisinau (Moldavie) du 6 au 7 octobre 2026.

élection des membres du bureau de la commission.

reprise des réunions de la commission à l’occasion de la session extraordinaire d’automne.

Participation de Mme Hélène Laporte et de Mme Constance Le Grip à la visite conjointe de la sous-commission sur la coopération transatlantique en matière de défense et de sécurité (DSCTC) et de la sous-commission sur la transition et le développement (ESCTD) de l’AP OTAN à Bucarest et Constanta (Roumanie) du 28 au 30 septembre 2026.

tables rondes sur les dispositifs médicaux gynécologiques.

tables rondes sur les dispositifs médicaux gynécologiques.

audition de M. Bernard Lejeune, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport sur le rapport relatif au médecin traitant, sous réserve de sa communication à la commission des affaires sociales en application de l’article L.O. 132-3-1 du code des juridictions financières.

reprise des réunions de la commission à l’occasion de la session extraordinaire d’automne.

Déjeuner en l'honneur de Mme Pamela Mamani, Chargée d’affaires pour l’Ambassade de Bolivie en France

audition du vice-amiral d'escadre Eric Malbrunot, sous-chef d'état-major Plans de l'État-major des Armées.

Audition des représentants du Centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations : le vice-amiral Jean-Marc Durandau, directeur, et l'ingénieur général des études et techniques de l'armement Jacques Sueur, directeur adjoint.

audition du Général de corps d’armée Bruno Baratz au Commandement du combat futur (CCF) de l'Armée de Terre.

audition de Mme Annabelle Vêques, directrice de la Fédération nationale des associations de directeurs d'établissements et services pour personnes âgées (FNADEPA).

audition de la Confédération paysanne, avec M. Stéphane Galais, porte-parole national, Mme Emilie Deligny, secrétaire générale, Mme Aurélie Bouton, animatrice technique, et Mme Juliette Sainclair, animatrice technique.

audition du Ministère de la transition écologique.

audition de Mme Maya Atig, directrice générale de la Fédération bancaire française.

table ronde avec la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM), la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA), Santé publique France, et la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES).

audition de l'Union sociale pour l'habitat, avec Mme Marianne Louis, directrice générale, M. Antoine Galewski, directeur des relations institutionnelles et parlementaires, et M. Nicolas Prudhomme, directeur de la maîtrise d’ouvrage et des politiques patrimoniales.

audition de l'Agence nationale de l’habitat (ANAH) avec M. Grégoire Frèrejacques, directeur général adjoint, M. Mathieu Przybylski, directeur de cabinet et M. Antonin Valière, responsable des relations institutionnelles.

audition en visioconférence, ouverte à la presse, de : ; - Mme Jenny Köhler, sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la Guyane, commissaire à la lutte contre la pauvreté (Guyane) ; ; - M. Emmanuel Fèvre, secrétaire général adjoint de la préfecture de la Martinique, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Martinique, commissaire à la lutte contre la pauvreté (Martinique) ; ; - M. ou Mme le commissaire à la lutte contre la pauvreté (Guadeloupe) – nom en attente.

audition en visioconférence, ouverte à la presse, de : ; - M. Frédéric Sautron, sous-préfet chargé de la cohésion sociale et de la jeunesse auprès du préfet de la région Réunion, commissaire à la lutte contre la pauvreté (La Réunion) ; ; - M. Christophe Le Droumaguet-Paris, secrétaire général adjoint de la préfecture de Mayotte, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de Mayotte, commissaire à la lutte contre la pauvreté (Mayotte).

nomination d’un rapporteur sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 ; ; nomination d’un rapporteur sur la mise en application de la loi n° 2023-659 du 26 juillet 2023 visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche et à renforcer la sécurité du transport maritime ; ; réunion, conjointe avec la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, sur la communication de Mmes Gabrielle Cathala, Laure Miller, Sandrine Rousseau et Annie Vidal, rapporteures de la mission « flash » commune sur les suites à donner sur l’affaire Joël Le Scouarnec.

réunion, conjointe avec la commission des affaires sociales, sur la communication de Mmes Gabrielle Cathala, Laure Miller, Sandrine Rousseau et Annie Vidal, rapporteures de la mission flash commune sur les suites à donner sur l’affaire Joël Le Scouarnec.

nomination du Bureau ; ; désignation du rapporteur ; ; échange de vues sur les travaux de la commission.

audition, ouverte à la presse, des représentants de la Fondation pour le Logement des Défavorisés : M. Manuel Domergue, directeur des études, et Mme Sarah Coupechoux, responsable Europe.

audition, ouverte à la presse, des représentants de l’Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) : M. Michel Duée, chef du département des ressources et des conditions de vie des ménages, Mme Émilie Raynaud, cheffe de la division revenus des ménages, et Mme Marine Guillerm, cheffe de la division redistribution et politiques sociales.

audition de M. Alexandre Taithe, Chercheur à la fondation de la recherche stratégique, pour la mission d’information « Voie du Nord et enjeux de défense ».

audition, ouverte à la presse, des représentants de la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) – service statistique du ministère des solidarités et de la santé : M. Thomas Wanecq, directeur, et Mme Julie Labarthe, sous-directrice de l’observation de la solidarité.

audition de M. Fabien Menant, directeur des affaires publiques France, du Général Louis Pena, conseiller militaire - affaires publiques France, de Mme Anne Catrier, vice-présidente défense et sécurité - affaires publiques France, de M. Adrien Ricci, Airbus Helicopters - affaires publiques France, de M. Olivier Masseret, directeur des relations parlementaires et politiques - affaires publiques France et de M. Axel Nicolas, responsable - affaires parlementaires & soutien export de AIRBUS.

audition en visioconférence, ouverte à la presse, de M. Serge Paugam, sociologue, directeur de recherche au CNRS, directeur d’études à l’École des hautes études en sciences sociales (EHESS), professeur de sociologie à l’Université de São Paulo.

table ronde avec M. Benjamin Delozier, chef du service des politiques écologiques et sectorielles, M. Mathieu Valdenaire, chef du bureau environnement, adaptation biodiversité, M. Stéphane Sorbe, chef du service des finances publiques et des politiques sociales (SSOFIA), et M. Guillaume Cléaud, sous-directeur diagnostique et prévision (PREV) au service des politiques macroéconomiques et des affaires européennes (SPMAE) de la Direction générale du Trésor, ainsi que M. Cédric Audenis, directeur des études et synthèses économiques et M. Dorian Rocher, chef du département de la conjoncture de l'INSEE.

audition en visioconférence, ouverte à la presse, de représentants de la Croix-Rouge française : M. Daniel Deville (administrateur national, président du comité « Parcours d’accompagnement des publics »), Mmes Virginia Billon (directrice par intérim de la filière personnes âgées et à domicile), Anne Baudrillard (cheffe de projet personnes âgées), et Myriam Lahrour-Ba (responsable du département accueil, lien social, orientation et leviers vers l'insertion).

audition de Mme Valérie Metrich-Hecquet directrice générale, de M. Albert Maillet, conseiller de la direction générale et de M. François Bland, délégué national aux risques naturels de l'Office national des forêts – ONF.

audition, ouverte à la presse, du Collectif « Alerte » : MM. Olivier Noblecourt (président), Adrien de Casabianca (directeur communication plaidoyer et observatoire d’Emmaüs France), Mme Daphné Chamard-Teirlinck (responsable de la coordination des plaidoyers et programmes du Secours catholique – Caritas France), M. Adrien Rivière (chef de projet plaidoyer pour la fédération Coorace - Coordination des Associations d'Aide aux Chômeurs par l'Emploi), Mmes Jeanne Dietrich (conseillère technique hébergement Logement à l’Uniopss), Charline Barghane (chargée de l’accès à la prévention et à la santé pour tous et toutes à la FAS), Sarah Chaumeil (chargée de mission Santé en alternance), et Charlotte Penot (coordinatrice du collectif « Alerte »).

Mission du groupe d'amitié autorisée par le Bureau de l'Assemblée nationale

audition du lieutenant-colonel Nicolas Galand, secrétaire général et M. Fabien Matras, ancien député et conseiller aux relations institutionnelles de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers – FNSPF.

audition de M. Olivier Thibault, directeur général, de Mme Bénédicte Augeard, directrice de la recherche et de l’appui scientifique et de M. François Gauthiez, directeur de l'appui aux stratégies pour la biodiversité de l'Office français de la biodiversité.

audition de Mme Virginie Schwarz, présidente-directrice générale de Météo France.

audition de M. Vincent Viguié, directeur adjoint du CIRED (Centre internationale de recherche sur l’environnement et le développement).

audition de M. David Pincet, fondateur associé de Hynaero.

audition de M. Olivier Chanel, directeur de recherche au CNRS-AMSE.

Audition du collectif Urgence NAC sur le thème de la fraude massive dans la cession de lapins sur la plate-forme leboncoin.fr

table ronde : ; ministère chargé de l’économie et des finances – Direction générale des douanes et des droits indirects – M. Gilbert Beltran, adjoint du directeur général ; ministère chargé de l’économie et des finances – Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes – Mme Odile Cluzel, sous-directrice des produits et des marchés agroalimentaires et, M. Guillaume Pupier, adjoint à la cheffe du bureau des produits d’origine végétale et des boissons alcoolisées ; ministère chargé de l’économie et des finances – Direction de la législation fiscale – M. Thibaut Fiévet, sous-directeur de la fiscalité des transactions et de la fiscalité énergétique et environnementale.

audition, non ouverte à la presse, de Mme Priscilla Saracco, directrice générale de l'association ENDOmind.

audition, non ouverte à la presse, de Mme Virginie Rio, co-fondatrice du collectif BAMP !