SénatSéance publique · 9 juin 2026
Discussion ; Discussion ; Discussion ; Discussion
Date
9 juin 2026 · 09:00
Lieu
Sénat
Textes examinés
4
Probablement tenue
Déduit de la date. Aucune source ne confirme que cette réunion s'est tenue.
Chambre
Sénat
Date
9 juin 2026 · 09:00
Type
Séance publique
Lieu
Sénat
Législature
17e
Textes examinés(4)
1326
pplExercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi
2309
pplAccélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur
458
pplProposition de loi visant à garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants
2630
pjlProjet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense