SénatSéance publique · 10 juin 2026
Discussion ; Discussion ; Discussion
Date
10 juin 2026 · 09:00
Lieu
Sénat
Textes examinés
3
Probablement tenue
Déduit de la date. Aucune source ne confirme que cette réunion s'est tenue.
Vidéo
Textes examinés(3)
1758
pplOuvrir le dispositif de réduction d’activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires
522
pplProposition de loi relative au contrat d’édition, visant à favoriser les meilleures pratiques entre les acteurs des filières du livre et de l’œuvre musicale et portant simplification de l’exception au droit d’auteur pour les personnes en situation de handicap
1796
pplModerniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État