Table ronde réunissant Mme Chloé Thomas, traductrice littéraire et ...
- audition commune : ; - M. Marc Dufumier, agronome et enseignant-c...
Examen, selon la procédure de législation en commission, de la prop...
1. Réunion constitutive du groupe d'amitié 2. Audition de Son Exc. ...
Participation de Mme Natalia Pouzyreff, présidente de la délégation...
Questions orales sans débat (salle Lamartine)
Assemblée nationale
Table ronde réunissant des dirigeants de plateformes de streaming :...
Audition des représentants de la Ligue pour la protection des oisea...
Fédération des acteurs du commerce dans les territoires (FACT) : ; ...
Table ronde associations et familles, – foodwatch – Mme Ingrid Krag...
Travaux des commissions semaine de contrôle
Audition de l’association Code animal sur le thème de la mise en œu...
Table ronde sur le 28ème régime européen de droit des affaires
Questions au Gouvernement ; Débat sur le thème : « Quelle stratégie...
Assemblée nationale
Audition de M. Philippe Gueguen, conseiller défense de la SNCF.
Audition, ouverte à la presse, de M. Vincent Bolloré, président de ...
Audition du Général de corps d’armée Pierre Poty, chef du commandem...
- table ronde des organisations de l’enseignement agricole privé : ...
Dans le cadre de l’enquête sur la protection du patrimoine national...
Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Guy Billoudet, maire...
- audition de M. Pierre-Antoine Molina, délégué interministériel au...
- audition, en application de l’article L. 1451-1 du code de la san...
Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Noël Barrot, ministre de ...
Nomination de rapporteur de mission flash ; ; Audition de M. Roland...
Audition de Madame Naïma Moutchou, ministre des Outre-mer et discus...
Audition de représentants de la société Orange : Mme Nassima Auvray...
Audition SGDSN ANSSI
Audition de M. Alexandre Buisine, secrétaire général, et Mme Aziliz...
MI Les zones grises de l'information - Audition plénière
Aménagement du territoire - Audition plénière
Grands projets d'infrastructures - Audition plénière
Désignation d'un rapporteur
PPL Médecins Brexit - Examen du rapport et établissement du texte d...
Audition L. 1451-1 du code de la santé publique - Audition contrôle...
Désignation d'un rapporteur
- audition d’E²tap (réseau des établissements publics d'enseignemen...
Désignation des 23 membres de la MI
Débat sur le thème : « Comment mettre fin à l'explosion de la viole...
Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
Débat sur le thème : « Ingérences étrangères à l’approche des échéa...
Assemblée nationale
Débat sur le thème : « La fin des surtranspositions des règles euro...
L'amendement n° 4, présenté par Mme Audrey Linkenheld et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, à l'article 2 de la proposition de loi visant à soutenir et valoriser les commerces de proximité
L'article 2 de la proposition de loi visant à soutenir et valoriser les commerces de proximité
L'ensemble de la proposition de loi visant à soutenir et valoriser les commerces de proximité
PPL Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs -...
Table ronde de syndicats de médecins représentatifs sur la révision...
PPL Droit à l'aide à mourir - Examen du rapport et établissement du...
Discussion
Sénat
Suite de l’ordre du jour de la veille.
Audition de M. Daniel Gutmann, professeur de droit fiscal à l’unive...
Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Roche, Secrétaire géné...
Compte rendu de la Conférence interparlementaire prévue à l’article...
PPL Organisation des scrutins en cas de candidature unique au secon...
MI Avenir du maintien de l'ordre - MI Rodéos urbains, raves et autr...
PPL Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI - Examen ...
PPL Mettre fin au devoir conjugal - Désignation d'un rapporteur
PPL Implantation des centres de données sur le territoire français ...
PJL Règles applicables en Martinique en matière d'énergie, d'eau et...
PJL Règles applicables en Martinique en matière d'énergie, d'eau et...
PPL Soutenir et valoriser les commerces de proximité - Examen des m...
Désignation d'un rapporteur
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à accé...
Politique spatiale - Audition contrôle Article 13
Examen du rapport et élaboration du texte de la commission sur la p...
Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendement...
- examen, ouvert à la presse, et vote sur les projets de loi suivan...
Nomination d’un rapporteur sur la proposition de renouvellement, en...
Audition de M. Michaël Levystone
Table ronde sur la gouvernance des autres sports que le football ré...
Audition de M. Florian Colas, directeur général des douanes et droi...
Audition du Haut Conseil de la santé publique sur la stratégie nati...
Audition de M .Ivan Sand, officier au Centre d'études stratégiques ...
Audition de Mme Félicie Bonnet, cheffe de l’unité coordination inte...
Audition, à huis clos, de M. David Cadier, « chercheur Sécurité eur...
Table ronde, ouverte à la presse, sur les conséquences régionales e...
Audition de M. Franck Sander, président de la Confédération général...
Direction générale de la santé – Mme Marie Baville, cheffe du centr...
Audition de M. Alexis Zajdenweber, commissaire aux participations d...
Direction générale de l’alimentation – Mme Maud Faipoux, directrice...
Questions au Gouvernement ; Questions au Gouvernement ; Présentatio...
Assemblée nationale
Audition du GA Edward Rolland, Commissaire au numérique de défense ...
Table-ronde réunissant : ; - confédération générale de l’alimentati...
Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Takis Candilis, prod...
Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendement...
Questions d'actualité au Gouvernement
Audition de M. Thibaut de Saint Pol, directeur de la jeunesse, de l...
Cellule d’Investigation de Radio France – Mme Marie Dupin, journali...
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des associations sur l...
- table ronde : ; - DRAAF Pays de la Loire – Mme Annick Baille, dir...
Table ronde sur la transition écologique des activités portuaires, ...
Audition de Mme Chantal Bruneau, vice-présidente, et MM. Christian ...
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'envi...
Audition, ouverte à la presse, du Conseil des prélèvements obligato...
PPL Soutenir et valoriser les commerces de proximité
MI Les zones grises de l'information - Audition plénière
PPL Implantation des centres de données sur le territoire français
Audition de Mme Aurélie Goin, directrice de l’Institut national de ...
- audition : ; - Chambre d’agriculture France – M. Arnaud Delestre,...
Société française de pédiatrie – Dr. Agnès Linglart, présidente (so...
Audition, ouverte à la presse, de Mme Meredith Whittaker, président...
Audition, ouverte à la presse, de la Direction générale des médias ...
Audition, ouverte à la presse, des représentants de France TV Slash...
Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des f...
Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques et ...
Audition conjointe avec la commission des affaires économiques et l...
Débat avec invités extérieurs sur le thème : « Spatial : vers un dé...
Assemblée nationale
Déclaration du Gouvernement et débat 50-1 Moyen-Orient
Aujourd'hui au Parlement : 19 scrutins, 5 textes ayant avancé.
L'ensemble de la proposition de loi relative aux missions des professionnels de santé, vétérinaires et psychothérapeutes des services d'incendie et de secours (deuxième lecture).
L'amendement n° 22 de M. Evrard à l'article 2 quater de la proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations (première lecture).
L'amendement n° 13 de M. David Magnier à l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer la place des agriculteurs dans l'aménagement du territoire et à sécuriser l'exercice des activités agricoles face au changement climatique (première lecture).
L'amendement n° 6 de M. de Lépinau à l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer la place des agriculteurs dans l'aménagement du territoire et à sécuriser l'exercice des activités agricoles face au changement climatique (première lecture).
L'amendement n° 11 de M. Mathiasin après l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer la place des agriculteurs dans l'aménagement du territoire et à sécuriser l'exercice des activités agricoles face au changement climatique (première lecture).
L'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la place des agriculteurs dans l'aménagement du territoire et à sécuriser l'exercice des activités agricoles face au changement climatique (première lecture).
L'ensemble de la proposition de loi visant à simplifier la sortie de l'indivision et la gestion des successions vacantes (deuxième lecture).
L'amendement n° 1 de M. de Lépinau à l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer la place des agriculteurs dans l'aménagement du territoire et à sécuriser l'exercice des activités agricoles face au changement climatique (première lecture).
L'amendement n° 14 de Mme Marais-Beuil à l'article 1er bis de la proposition de loi visant à renforcer la place des agriculteurs dans l'aménagement du territoire et à sécuriser l'exercice des activités agricoles face au changement climatique (première lecture).
L'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle, la gouvernance et la responsabilité financière des opérateurs de l'Etat (première lecture).
L'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer l'effectivité des droits voisins des éditeurs et des agences de presse (première lecture).
L'amendement n° 13 de M. Balanant à l'article 1er bis de la proposition de loi visant à renforcer l'effectivité des droits voisins des éditeurs et des agences de presse (première lecture).
L'ensemble de la proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations (première lecture).
L'amendement n° 23 de M. Evrard après l'article 4 de la proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations (première lecture).
L'amendement n° 25 de M. Humbert à l'article 2 quater de la proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations (première lecture).
L'amendement n° 2 de M. de Lépinau à l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer la place des agriculteurs dans l'aménagement du territoire et à sécuriser l'exercice des activités agricoles face au changement climatique (première lecture).
L'amendement n° 24 de M. Evrard à l'article 2 de la proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations (première lecture).
L'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer l'enseignement de la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté (première lecture).
L'article unique de la proposition de loi visant à interdire les sucres ajoutés dans les aliments destinés aux nourissons et aux enfants en bas âge (première lecture).
Examen d’une proposition de résolution européenne portant avis moti...
Examen d’une proposition de résolution européenne portant avis moti...
Examen du rapport et élaboration du texte de la commission sur la p...
Examen, en application de l’article 88 du règlement, des amendement...
Audition, ouverte à la presse, de M. Aiman Ezzat, directeur général...
Audition de M. Vincent Jourdain, maître de conférences en sociologi...
Discussion, en 2e lecture, de la proposition de loi portant créatio...
Assemblée nationale
Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire de la ...
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant les organisations synd...
Audition de M. André Markowicz, traducteur, éditeur, poète.
Audition conjointe, ouverte à la presse, des représentants de Franc...
Audition de M. Philippe Vincent, président de la Compagnie national...
Examen, en application de l’article 88, des amendements à la propos...
Audition, non ouverte à la presse, de M. Édouard Durand, magistrat ...
Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Leschi, directeur génér...
Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendement...
- ministère de l’économie – Direction générale des entreprises (DGE...
Audition, non ouverte à la presse, de Mme Elise Fabing, avocate et ...
Audition, ouverte à la presse, de M. Martin Untersinger, journalist...
Audition de Mme Florence Tulier-Polge, présidente, M. François Legr...
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants de p...
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant les organisations patr...
Audition de M. Vincent Coissard, sous-directeur « Déchets et économ...
Table ronde de la filière musicale réunissant : M. Guilhem Cottet,...
Audition, ouverte à la presse, de M. Max Schrems, fondateur de l’as...
Audition, non ouverte à la presse, de M. Arthur Poncin, président d...
Audition de MM. Franck Brachet, administrateur de l’Association fra...
Audition conjointe : - France Hydrogène M. Nicolas Brahy, président...
Audition de M. Arnaud de Broca, délégué général de l’Union professi...
Audition, ouverte à la presse, de think tanks et association qui tr...
Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Ducept, secrétaire géné...
Suite de la discussion de la proposition de loi visant à renforcer ...
Assemblée nationale
Audition, ouverte à la presse, du collectif Eurostack, représenté p...
- audition conjointe : Commission européenne : - DG Move M. Dario D...
Table ronde sur la situation des bailleurs sociaux dans les Antille...
Audition de M. Simon Huffeteau, directeur Villes et territoires dur...
Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Espinasse, directeur gén...
Audition de M. Dominik Zwerger, associé, fondateur de Prudentia Cap...
Audition de M. Guillaume Decorzent, sous-directeur des services mar...
Table-ronde, ouverte à la presse, sur l’information scientifique : ...
Audition de M. Benoît Bazin, président-directeur général de Saint-G...
Audition de Mme Pauline Gain, directrice des affaires publiques et ...
Suite de la discussion de la proposition de loi visant à renforcer ...
Assemblée nationale