Table ronde réunissant Mme Chloé Thomas, traductrice littéraire et ...
- audition commune : ; - M. Marc Dufumier, agronome et enseignant-c...
Examen, selon la procédure de législation en commission, de la prop...
1. Réunion constitutive du groupe d'amitié 2. Audition de Son Exc. ...
Participation de Mme Natalia Pouzyreff, présidente de la délégation...
Table ronde réunissant des dirigeants de plateformes de streaming :...
Questions orales sans débat (salle Lamartine)
Assemblée nationale
Audition des représentants de la Ligue pour la protection des oisea...
Fédération des acteurs du commerce dans les territoires (FACT) : ; ...
Table ronde associations et familles, – foodwatch – Mme Ingrid Krag...
Audition de l’association Code animal sur le thème de la mise en œu...
Travaux des commissions semaine de contrôle
Table ronde sur le 28ème régime européen de droit des affaires
Questions au Gouvernement ; Débat sur le thème : « Quelle stratégie...
Assemblée nationale
Audition de M. Philippe Gueguen, conseiller défense de la SNCF.
Audition, ouverte à la presse, de M. Vincent Bolloré, président de ...
Dans le cadre de l’enquête sur la protection du patrimoine national...
Audition du Général de corps d’armée Pierre Poty, chef du commandem...
- table ronde des organisations de l’enseignement agricole privé : ...
- audition de M. Pierre-Antoine Molina, délégué interministériel au...
Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Guy Billoudet, maire...
Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Noël Barrot, ministre de ...
- audition, en application de l’article L. 1451-1 du code de la san...
Nomination de rapporteur de mission flash ; ; Audition de M. Roland...
Audition de Madame Naïma Moutchou, ministre des Outre-mer et discus...
Audition de représentants de la société Orange : Mme Nassima Auvray...
Audition de M. Alexandre Buisine, secrétaire général, et Mme Aziliz...
MI Les zones grises de l'information - Audition plénière
Audition SGDSN ANSSI
Grands projets d'infrastructures - Audition plénière
Désignation d'un rapporteur
Audition L. 1451-1 du code de la santé publique - Audition contrôle...
Désignation d'un rapporteur
Aménagement du territoire - Audition plénière
PPL Médecins Brexit - Examen du rapport et établissement du texte d...
- audition d’E²tap (réseau des établissements publics d'enseignemen...
Débat sur le thème : « Comment mettre fin à l'explosion de la viole...
Désignation des 23 membres de la MI
Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
Débat sur le thème : « Ingérences étrangères à l’approche des échéa...
Assemblée nationale
Débat sur le thème : « La fin des surtranspositions des règles euro...
L'amendement n° 4, présenté par Mme Audrey Linkenheld et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, à l'article 2 de la proposition de loi visant à soutenir et valoriser les commerces de proximité
L'article 2 de la proposition de loi visant à soutenir et valoriser les commerces de proximité
L'ensemble de la proposition de loi visant à soutenir et valoriser les commerces de proximité
Table ronde de syndicats de médecins représentatifs sur la révision...
PPL Droit à l'aide à mourir - Examen du rapport et établissement du...
PPL Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs -...
Discussion
Sénat
Suite de l’ordre du jour de la veille.
Audition de M. Daniel Gutmann, professeur de droit fiscal à l’unive...
Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Roche, Secrétaire géné...
Compte rendu de la Conférence interparlementaire prévue à l’article...
PPL Mettre fin au devoir conjugal - Désignation d'un rapporteur
PPL Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI - Examen ...
PPL Organisation des scrutins en cas de candidature unique au secon...
MI Avenir du maintien de l'ordre - MI Rodéos urbains, raves et autr...
Politique spatiale - Audition contrôle Article 13
PJL Règles applicables en Martinique en matière d'énergie, d'eau et...
PJL Règles applicables en Martinique en matière d'énergie, d'eau et...
PPL Implantation des centres de données sur le territoire français ...
PPL Soutenir et valoriser les commerces de proximité - Examen des m...
Désignation d'un rapporteur
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à accé...
Examen du rapport et élaboration du texte de la commission sur la p...
Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendement...
- examen, ouvert à la presse, et vote sur les projets de loi suivan...
Nomination d’un rapporteur sur la proposition de renouvellement, en...
Audition de M. Michaël Levystone
Table ronde sur la gouvernance des autres sports que le football ré...
Audition de M. Florian Colas, directeur général des douanes et droi...
Audition du Haut Conseil de la santé publique sur la stratégie nati...
Audition de Mme Félicie Bonnet, cheffe de l’unité coordination inte...
Audition de M .Ivan Sand, officier au Centre d'études stratégiques ...
Audition, à huis clos, de M. David Cadier, « chercheur Sécurité eur...
Table ronde, ouverte à la presse, sur les conséquences régionales e...
Audition de M. Franck Sander, président de la Confédération général...
Direction générale de la santé – Mme Marie Baville, cheffe du centr...
Audition de M. Alexis Zajdenweber, commissaire aux participations d...
Audition du GA Edward Rolland, Commissaire au numérique de défense ...
Direction générale de l’alimentation – Mme Maud Faipoux, directrice...
Questions au Gouvernement ; Questions au Gouvernement ; Présentatio...
Assemblée nationale
Table-ronde réunissant : ; - confédération générale de l’alimentati...
Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Takis Candilis, prod...
Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendement...
Cellule d’Investigation de Radio France – Mme Marie Dupin, journali...
Audition de M. Thibaut de Saint Pol, directeur de la jeunesse, de l...
Questions d'actualité au Gouvernement
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des associations sur l...
Table ronde sur la transition écologique des activités portuaires, ...
- table ronde : ; - DRAAF Pays de la Loire – Mme Annick Baille, dir...
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'envi...
Audition de Mme Chantal Bruneau, vice-présidente, et MM. Christian ...
Audition, ouverte à la presse, du Conseil des prélèvements obligato...
PPL Implantation des centres de données sur le territoire français
PPL Soutenir et valoriser les commerces de proximité
MI Les zones grises de l'information - Audition plénière
Audition de Mme Aurélie Goin, directrice de l’Institut national de ...
- audition : ; - Chambre d’agriculture France – M. Arnaud Delestre,...
Audition, ouverte à la presse, de Mme Meredith Whittaker, président...
Société française de pédiatrie – Dr. Agnès Linglart, présidente (so...
Audition, ouverte à la presse, de la Direction générale des médias ...
Audition, ouverte à la presse, des représentants de France TV Slash...
Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques et ...
Audition conjointe avec la commission des affaires économiques et l...
Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des f...
Débat avec invités extérieurs sur le thème : « Spatial : vers un dé...
Assemblée nationale
Déclaration du Gouvernement et débat 50-1 Moyen-Orient
Aujourd'hui au Parlement : 19 scrutins, 5 textes ayant avancé.
L'ensemble de la proposition de loi relative aux missions des professionnels de santé, vétérinaires et psychothérapeutes des services d'incendie et de secours (deuxième lecture).
L'amendement n° 22 de M. Evrard à l'article 2 quater de la proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations (première lecture).
L'amendement n° 13 de M. David Magnier à l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer la place des agriculteurs dans l'aménagement du territoire et à sécuriser l'exercice des activités agricoles face au changement climatique (première lecture).
L'amendement n° 6 de M. de Lépinau à l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer la place des agriculteurs dans l'aménagement du territoire et à sécuriser l'exercice des activités agricoles face au changement climatique (première lecture).
L'amendement n° 11 de M. Mathiasin après l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer la place des agriculteurs dans l'aménagement du territoire et à sécuriser l'exercice des activités agricoles face au changement climatique (première lecture).
L'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la place des agriculteurs dans l'aménagement du territoire et à sécuriser l'exercice des activités agricoles face au changement climatique (première lecture).
L'ensemble de la proposition de loi visant à simplifier la sortie de l'indivision et la gestion des successions vacantes (deuxième lecture).
L'amendement n° 1 de M. de Lépinau à l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer la place des agriculteurs dans l'aménagement du territoire et à sécuriser l'exercice des activités agricoles face au changement climatique (première lecture).
L'amendement n° 14 de Mme Marais-Beuil à l'article 1er bis de la proposition de loi visant à renforcer la place des agriculteurs dans l'aménagement du territoire et à sécuriser l'exercice des activités agricoles face au changement climatique (première lecture).
L'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle, la gouvernance et la responsabilité financière des opérateurs de l'Etat (première lecture).
L'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer l'effectivité des droits voisins des éditeurs et des agences de presse (première lecture).
L'amendement n° 13 de M. Balanant à l'article 1er bis de la proposition de loi visant à renforcer l'effectivité des droits voisins des éditeurs et des agences de presse (première lecture).
L'ensemble de la proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations (première lecture).
L'amendement n° 23 de M. Evrard après l'article 4 de la proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations (première lecture).
L'amendement n° 25 de M. Humbert à l'article 2 quater de la proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations (première lecture).
L'amendement n° 2 de M. de Lépinau à l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer la place des agriculteurs dans l'aménagement du territoire et à sécuriser l'exercice des activités agricoles face au changement climatique (première lecture).
L'amendement n° 24 de M. Evrard à l'article 2 de la proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations (première lecture).
L'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer l'enseignement de la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté (première lecture).
L'article unique de la proposition de loi visant à interdire les sucres ajoutés dans les aliments destinés aux nourissons et aux enfants en bas âge (première lecture).
Examen du rapport et élaboration du texte de la commission sur la p...
Examen d’une proposition de résolution européenne portant avis moti...
Examen d’une proposition de résolution européenne portant avis moti...
Examen, en application de l’article 88 du règlement, des amendement...
Audition, ouverte à la presse, de M. Aiman Ezzat, directeur général...
Audition de M. André Markowicz, traducteur, éditeur, poète.
Audition de M. Vincent Jourdain, maître de conférences en sociologi...
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant les organisations synd...
Discussion, en 2e lecture, de la proposition de loi portant créatio...
Assemblée nationale
Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire de la ...
Audition conjointe, ouverte à la presse, des représentants de Franc...
Audition de M. Philippe Vincent, président de la Compagnie national...
Examen, en application de l’article 88, des amendements à la propos...
Audition, non ouverte à la presse, de M. Édouard Durand, magistrat ...
Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Leschi, directeur génér...
Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendement...
- ministère de l’économie – Direction générale des entreprises (DGE...
Audition, non ouverte à la presse, de Mme Elise Fabing, avocate et ...
Audition, ouverte à la presse, de M. Martin Untersinger, journalist...
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant les organisations patr...
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants de p...
Audition de Mme Florence Tulier-Polge, présidente, M. François Legr...
Audition de M. Vincent Coissard, sous-directeur « Déchets et économ...
Audition, non ouverte à la presse, de M. Arthur Poncin, président d...
Audition, ouverte à la presse, de M. Max Schrems, fondateur de l’as...
Table ronde de la filière musicale réunissant : M. Guilhem Cottet,...
Audition de MM. Franck Brachet, administrateur de l’Association fra...
Audition conjointe : - France Hydrogène M. Nicolas Brahy, président...
Audition de M. Arnaud de Broca, délégué général de l’Union professi...
Audition, ouverte à la presse, de think tanks et association qui tr...
Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Ducept, secrétaire géné...
Suite de la discussion de la proposition de loi visant à renforcer ...
Assemblée nationale
- audition conjointe : Commission européenne : - DG Move M. Dario D...
Audition, ouverte à la presse, du collectif Eurostack, représenté p...
Table ronde sur la situation des bailleurs sociaux dans les Antille...
Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Espinasse, directeur gén...
Audition de M. Simon Huffeteau, directeur Villes et territoires dur...
Audition de M. Dominik Zwerger, associé, fondateur de Prudentia Cap...
Audition de M. Guillaume Decorzent, sous-directeur des services mar...
Table-ronde, ouverte à la presse, sur l’information scientifique : ...
Audition de M. Benoît Bazin, président-directeur général de Saint-G...
Audition de Mme Pauline Gain, directrice des affaires publiques et ...
Suite de la discussion de la proposition de loi visant à renforcer ...
Assemblée nationale